ACQUISITION D’UNE CHARGEUSE SUR PNEUS AVEC PESÉE EMBARQUÉE
AVENANT À LA CONVENTION AVEC LA CAHM CONCERNANT LES ENCOMBRANTS
AVENANT À LA CONVENTION QUADRIPARTITE AMÉNAGEMENT RD28
COÛT DE LA TONNE DES ORDURES MÉNAGÈRES – TARIF 2017 REDEVANCE SPÉCIALE
ENGAGEMENT D’UNE CONSULTATION POUR L’ACQUISITION D’UNE PRESSE À BALLES POUR LE CENTRE DE TRI
INSTALLATION D’OMBRIÈRES SUR LE PARKING ET SUR LE TOIT DU SIÈGE ADMINISTRATIF DU SICTOM
MISSION COMPLÉMENTAIRE À UN AGENT D’UNE COLLECTIVITÉ EXTÉRIEURE
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
NOMINATION D’UN VICE-PRÉSIDENT EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR MICHEL SUERE
OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CRÉDITS DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
PROJET AVENANT CONVENTION SICTOM CAHM COLLECTE CARTONS ET ENCOMBRANTS
PROJET PROMESSE DE BAIL EMPHYTÉOTIQUE
REDEVANCE SPÉCIALE PETITS PRODUCTEURS
